Bernard Derosier

De: Derosier (Bernard, Claude, André)
ancien député du Nord, ancien questeur de l'Assemblée nationale ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027697953(source JORF)
nomination
14 Juillet 201314/07/2013
De: Bernard Derosier
député du Nord, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000024874358(source JORF)
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Bernard DEROSIER
président du conseil général du Nord, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation
Au titre des départements
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000022358421(source JORF)
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Bernard Derosier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000021495624(source JORF)
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: DEROSIER (Bernard)
président du conseil général du Nord, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de
Représentants des départements
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000020480945(source JORF)
nomination
04 Avril 200904/04/2009
De: Bernard Derosier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969(source JORF)
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Derosier (Bernard)
président du conseil général du Nord, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334(source JORF)
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Derosier (Bernard)
président du conseil général du Nord, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation
Au titre des départements
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000018081336(source JORF)
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: Bernard Derosier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000158425(source JORF)
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Bernard Derosier
premier suppléant
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Au titre du collège des experts
membres désignés après consultation de l'Association des maires de France
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="2007-03-12"
JORFTEXT000000645664(source JORF)
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Bernard Derosier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000463923(source JORF)
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Bernard Derosier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000646445(source JORF)
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Bernard Derosier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000817043(source JORF)
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Bernard Derosier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000634254(source JORF)
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Bernard Derosier
président du conseil général du Nord, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation pour représenter les collectivités territoriales et leurs groupements
Au titre des départements
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000000812408(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Bernard Derosier
titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. René Beaumont
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000448325(source JORF)
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Bernard Derosier
député du Nord, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000258441(source JORF)
nomination
17 Décembre 200417/12/2004
De: Derosier (Bernard)
président du conseil général du Nord, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
1° Au titre de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Lebreton (Claudy)
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000625131(source JORF)
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Bernard Derosier
président du conseil général du Nord
Objet:
représentants des départements, les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000252771(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Derosier (Bernard)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
11° Au titre de représentants de l'Association des maires de France
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000247465(source JORF)
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Derosier (Bernard)
député du Nord
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
1° Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Bernard Derosier
député du Nord
Objet:
président du Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
Conseil supérieur de l'adoption
president
JORFTEXT000000407296(source JORF)
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Derosier (Bernard)
député du Nord
Objet:
président du Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
Conseil supérieur de l'adoption
president
JORFTEXT000000386624(source JORF)
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Bernard Derosier
député du Nord
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000764849(source JORF)
charge
14 Avril 200014/04/2000
De: Bernard Derosier
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'association des présidents de conseils généraux
Groupe:
Présidents de conseils généraux
JORFTEXT000000533989(source JORF)
désignation
22 Août 199022/08/1990